Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBMLAB
AEROSPATIALE, Société Nationale Industrielle (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98744751
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque TBMLAB

Déposée le 4 août 1998 par la société AEROSPATIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TBMLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la société AEROSPATIALE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75781 Paris Cédex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France.

La marque TBMLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBMLAB est expirée depuis le 4 août 2008.

AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MURAT , AERO INTERNATIONAL (REGIONAL) , HAGED , MARIE , ACASA , AGS.SIM , THERMOTUBE , F1 COTOUR , THERMOTRESSE , AEROSKIN


AEROSPATIALE, Société Nationale Industrielle (société anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75781 Paris Cédex 16 - France - SIREN 572094514


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Logiciel de restitution des performances et de la menace présentée par des missiles balistiques assaillants.